Niveau attendu
Démontrer les dispositions mises en place pour vérifier le respect de la conformité au présent référentiel par le sous-traitant ou le salarié porté.
Comment Argalis vous aide à répondre à cet indicateur ?
Vous faites appel à des sous-traitants, Argalis sécurise la chaîne de qualité. Notre organisation vous permet de tracer chaque étape de la collaboration : votre processus de sélection, les chartes qualité dans la fiche de l'intervenant, et le contrat de sous-traitance rattaché à la session concernée. Vous pilotez et prouvez ainsi votre maîtrise de la qualité, de bout en bout.
Argalis sécurise votre chaîne de qualité et garantit une traçabilité totale de votre sous-traitance.
Exemples de preuves
- Contrats de sous-traitance, tous les éléments qui permettent de démontrer les modalités de sélection et de pilotage des sous-traitants (process de sélection, animation qualité dédiée, charte), justificatifs présentés par les sous-traitants ou les salariés portés.
- NB : En-dehors des cas prévus par des dispositions légales ou réglementaires cet indicateur n’impose pas aux sous-traitants l’obligation de certification Qualiopi : la responsabilité de la qualité appartient au donneur d’ordre, charge à ce dernier de mettre en place les modalités qui assurent la chaîne de la qualité y compris avec les sous-traitants.
Non-conformité
Dans l’échantillon audité, le non-respect (même partiel) de cet indicateur entraîne une non-conformité majeure.
Les outils et suggestions d’Argalis sont conçus pour vous guider dans votre démarche de mise en conformité. Il vous appartient de les adapter à votre organisation et de justifier vos processus, car la décision finale de conformité relève de l’appréciation souveraine de l’auditeur.
Pour tirer le meilleur parti d’Argalis, veuillez noter que la disponibilité de certaines fonctionnalités décrites dans la section “Comment Argalis vous aide à répondre à cet indicateur ?” dépend de votre plan d’abonnement. Un abonnement aux offres Focus ou Boost peut donc ne pas couvrir l’ensemble des outils mentionnés pour la totalité des indicateurs.